Zone d'identification |
| Cote: | SB 340 C 4/8/2 |
| Titre: | 1991 |
| Dates: | 1991 |
| Période de création: | 1991 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 3 chemises |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Affaires de vols, sinistres et effractions au sein du CESSNOV, incluant notes manuscrites et correspondance avec les autorités, les élèves et leurs parents. L'année 1991 connaît une affaire relativement grave d'une douzaine d'élèves étant entré par effraction, avec graffitis et alcool par deux fois (en mars et en juin). Certains élèves sont sanctionnés de plusieurs semaines de suspension, d'où un plus grand nombre de documents et d'acteurs impliqués.
Chemise 1:
- Chronologie printemps-été 1991;
- Direction;
- Presse;
- Securitas;
- Maîtres;
- Justice;
- Réactions et entretiens avec les parents;
Chemise 2:
- Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC);
- Correspondance avec les parents et élèves;
- Procès-verbaux de conférences des maîtres.
Chemise 3:
- Correspondance dans l'ordre chronologique concernant les élèves suspendus, ainsi que d'autres affaires de l'année 1991. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1565719 |
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