SB 340 C 4/3/2 1994, 1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 4/3/2
Titre:1994
Dates:1994
Période de création:1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation relative à la mise en place de la Maturité professionnelle commerciale dans le Canton de Vaud, dont notamment les procès-verbaux de la réunion des délégations du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce ainsi que du Département de l'instruction publique et des cultes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1565592
 

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