SB 340 C 4/2/2/1 1982-1989, 1982-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 4/2/2/1
Titre:1982-1989
Dates:1982-1989
Période de création:1982 - 1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste des membres de la commission et des sous-commissions;
- Procès-verbaux de la commission;
- Correspondance de la commission;
- Documentation;
- Plans des cours et règlement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1565584
 

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