SB 340 C 2/5/9/3 1996-2000, 1996-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 2/5/9/3
Titre:1996-2000
Dates:1996-2000
Période de création:1996 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Procès-verbaux, 1997-2000;
2. Correspondance, 1996-2000.
Des éléments antérieurs de la Conférence des directeurs du Nord Vaudois se trouvent aux cotes SB 340 C 2/5/1 à 2/5/8.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1565484
 

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