SB 340 C 3/1/9 1995, 1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 3/1/9
Titre:1995
Dates:1995
Période de création:1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chemise 1:
- Visite de la commission de gestion du Grand Conseil;
- Correspondance avec le chef du département;
- Correspondance avec le secrétariat général du département.
Chemise 2:
- Correspondance avec d'autres services du DIPC;
- Documentation et correspondance sur les médiateurs;
- Documentation et correspondance sur les problématiques de la drogue et du sida.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1565304
 

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