SB 340 C 2/1/3 1983-1986, 1983-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 2/1/3
Titre:1983-1986
Dates:1983-1986
Période de création:1983 - 1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1563560
 

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