SB 340 B 3/5/2 1986-1996, 1986.01.15-1996.12.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 3/5/2
Cotes anciennes:7.23
Titre:1986-1996
Dates:15 janvier 1986 - 3 décembre 1996
Période de création:15/01/1986 - 03/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et documentation générale sur la section enfantine et semi-enfantine de l'Ecole normale d'Yverdon, notamment l'organisation et la documentation des "semaines spéciales" (camps de ski, spectacles).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1563549
 

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