SB 340 C 1/4/7 Procès-verbaux 1990-1991, 1990-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 1/4/7
Titre:Procès-verbaux 1990-1991
Dates:1990-1991
Période de création:1990 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Conseil de direction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1559732
 

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