SC 240/68 Bénéfice d'inventaire, 1961.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 240/68
Titre:Bénéfice d'inventaire
Dates:1 janvier 1961 - 31 décembre 2000
Période de création:01/01/1961 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Chemise 4 : 196 - 201 ;
- Chemise 5 : 203 ;
- Chemise 6 : 202, 204.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1558295
 

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