SC 234/238 bis Bénéfices d'inventaire , 2000.01.12-2000.06.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 234/238 bis
Titre:Bénéfices d'inventaire
Dates:12 janvier 2000 - 14 juin 2000
Période de création:12/01/2000 - 14/06/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3 bénéfices d'inventaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1558221
 

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