SB 387/154 Activité de 1996 à 2011, 1994-2010 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/154
Titre:Activité de 1996 à 2011
Dates:1994-2010
Période de création:1994 - 2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlement et statuts;
- Organisation;
- Correspondance - notes diverses;
- Séances ordre du jour et procès-verbaux ;
- Conflit romand (refus d'adhérer à la CRCS).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Suisse romande (Lieux\S)
  Tessin (Suisse) (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557885
 

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