SB 387/136 Règlement manifestations, 1985-2005 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/136
Titre:Règlement manifestations
Dates:1985-2005
Période de création:1985 - 2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlement du 20.08.2003;
- Projet de règlement;
- Correspondance et courriels;
- Proposition au CE;
- Passage au CE;
- Aides et subventions, garanties de déficit;
- Listes des compétitions internationales;
- Présentation et notes RBR;
- Loi sur le tourisme - aide à la création chorégraphique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. SERVICE DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT. FONDS DU SPORT (Personnes\V)
  manifestation sportive (Matières\M)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557678
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises