PP 843/19 Traité sur l'exploitation des terres., 1750.03.21-1750.03.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 843/19
Titre:Traité sur l'exploitation des terres.
Dates:1750
Période de création:21/03/1750 - 21/03/1750
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce contrat, conclu entre David Melley (1686-1754) et ses neveux David Benjamin Melley (1717-1786) et David Théophile Melley (1720-1802), octroie aux neveux la compétence de "faire travailler" toutes les terres et fixe leurs obligations pour une durée de trois ans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ferme - exploitation (Matières\F)
  traité (accord) (Matières\T)
  propriété foncière rurale (Matières\P)
  [contrat] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  MELLEY (DAVID THEOPHILE, 1720-1802) (Personnes\M)
  MELLEY (DAVID BENJAMIN, 1717-1786) (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=154880
 

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