Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 5 de 5 (0,06s) 1
		Culture du tabac 1970-1975; compte-rendu annuel du service de l'agriculture 1974-1975; Soustraction de zones constructibles à l'application du droit foncier rural, 1976 : communes de Villeneuve, Avenches, Villars-le-Terroir, Morrens et du Mont-sur-Lausanne; Fédération vaudoise des syndicats d'élevag	01/01/1970 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/100
		Lettre du Chastellain de Champvent à Pierre Melley, fermier de Ballaigues, concernant la vendition d'une pièce de terre, laquelle fait l'objet d'un contentieux.	16/07/1704 - 29/07/1704	Dossier	PP 843/12
		Maintien de la propriété foncière rurale 1974 : communes de Bussigny-près-Lausanne, Commugny, Eysins, Gland, Trélex, Corsier-sur-Vevey et Payerne; loi fédérale sur l'agriculture 1976; Union laitière vaudoise 1975; inspection de fromageries, laiteries et étables 1975-1976; Service d'inspection et de	01/01/1965 - 31/12/1978	Dossier	SB 66/101
		Propriété foncière rurale	1946 - 01/12/1952	Dossier	S 132/763
		Traité sur l'exploitation des terres.	21/03/1750 - 21/03/1750	Dossier	PP 843/19