SC 238/440 Cartothèques des affaires civiles, 1993.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 238/440
Titre:Cartothèques des affaires civiles
Dates:1 janvier 1993 - 31 décembre 2000
Période de création:01/01/1993 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- G-O, 1993-2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1542268
 

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