SB 340 B 1/4/3/6 1998, 1993.11-1998.12.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 1/4/3/6
Cotes anciennes:7.15
Titre:1998
Dates:Novembre 1993 - 23 décembre 1998
Période de création:11/1993 - 23/12/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 chemises, 2 reliures pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation sur la Loi sur la Haute Ecole pédagogique vaudoise (LHEP-VD).

Partie 1:
- Décrets, rapports et bulletins officiels du Canton de Vaud antérieurs à 1998;
- 1 exemplaire de Brevet délivré par l'Ecole normale d'Yverdon;
- Divers exemplaires de formulaires types de l'Ecole normale d'Yverdon, antérieurs à 1998;
- Documentation des différents groupes de travail impliqués dans la création de la HEP;

Partie 2:
- Documentation de la Direction du projet, des groupes de travail et du Comité de mise en oeuvre (COMO);
- Plusieurs versions annotées de l'avant-projet de la LHEP-VD;

Partie 3:
- Documentation générale sur la mise en oeuvre de la HEP;
- Plusieurs versions annotées de l'avant-projet de la LHEP-VD;
- Procès-verbaux de la Conférence des directeurs des établissements de formation des maîtres (CODEF);
- Procès-verbaux du COMO;

Partie 4:
- Documentation générale sur la mise en oeuvre de la HEP;
- Plusieurs versions annotées de l'avant-projet de la LHEP-VD;
- Documentation du COMO;

Parties 5 et 6:
- Documentation du Groupe de suivi du projet HEP (GSP-HEP), remplaçant le Groupe de coordination (GCO) et le COMO suite à l'achèvement du projet de la LHEP-VD;
- Mise en consultation à diverses instances des projets de la LHEP-VD, et leurs résultats.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1541584
 

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