SB 340 B 1/3/3 1983-1991, 1980.06.20-1991.11.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 1/3/3
Cotes anciennes:7.16
Titre:1983-1991
Dates:20 juin 1980/9 mars 1983 - 11 novembre 1991
Période de création:20/06/1980 - 11/11/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents et correspondance liés aux règlements pour diverses institutions d'instructions et aux demandes d'équivalence, notamment:
- Demandes spécifiques de brevet d'équivalence de titres;
- Avant-projets de règlements et règlements divers, notamment "pour l'obtention du brevet pour l'enseignement dans les classes de développement du canton de Vaud" et "pour les Ecoles normales du Canton de Vaud".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1541429
 

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