SB 378/120 Constructions scolaires 5, 1973.01.01-1995.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 378/120
Titre:Constructions scolaires 5
Dates:1973-1995
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée et 25 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Commission consultative permanente des constructions scolaires (par arrondissement: correspondance, projets de construction), fonctionnement de la commission (règlement sur les constructions scolaires, correspondance, engagements financiers, moratoire sur les constructions, procès-verbaux, création de la commission et nominations, rapports, pavillons scolaires, exemple d'un programme de construction, plan cadastral numérisé, conseillers pédagogiques).
1. Cheseaux-sur-Lausanne.
2. Prilly.
3. Pully.
4. Rolle.
5. Blonay.
6. La Tour-de-Peilz.
7. Rolle.
8. Vaulion.
9. Vallorbe.
10. Vevey.
11. Yverdon-les-Bains.
12. Yvonand.
13. Correspondance.
14. Engagements financiers.
15. Moratoire.
16. Notes de séances.
17. Procès-verbaux séances.
18. Composition commissions.
19. Rapports.
20. Pavillons scolaires.
21. Programme construction (exemple).
22. Détermination nombre salles classe.
23. Conseil d'Etat, subventions constructions.
24. Documentation et réflexions sur mobilier/immobilier scolaire.
25. Plan cadastral numérisé.
26. Rôle conseillers pédagogiques dans les constructions scolaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1536029
 

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