SB 378/21 Recours, arrêts et conseillers pédagogiques, 1987.01.01-1996.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 378/21
Titre:Recours, arrêts et conseillers pédagogiques
Dates:1987-1996
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Recours et arrêts: recours, procédure administrative, statistiques (1988-1996).
2. Conseillers pédagogiques: interpellation André Mottier concernant le statut et la fonction des conseillers (procès-verbal), cahier des charges, correspondance, rapport, document de référence (1987-1994).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1535908
 

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