SB 378/9 Commission et classification, 1986.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 378/9
Titre:Commission et classification
Dates:1986-1989
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Commission cantonale de français (concerne essentiellement les moyens d'enseignement): procès-verbaux, notes (1986-1989).
2. Classification des directeurs: document de référence pour les statuts de directeur et classes salariales (19 mars 1986).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1535893
 

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