SB 323/107/2/40 Registre des mariages, 1990.05.10-1992.02.20 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/107/2/40
Titre:Registre des mariages
Dates:1990 mai 10 - 1992 février 20
Période de création:10/05/1990 - 20/02/1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de mariage de plus de 80 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1529174
 

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