SB 323/102/3/8 Registre des décès, 1986.09.16-1995.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/102/3/8
Titre:Registre des décès
Dates:1986 septembre 16 - 1995 décembre 31
Période de création:16/09/1986 - 31/12/1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Le registre no 9 qui comporte 4 pages a été relié avec le registre précédant
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1528988
 

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