SB 323/90/3/10 Registre des décès, 1992.05.25-1995.12.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/90/3/10
Titre:Registre des décès
Dates:1992 mai 25 - 1995 décembre 12
Période de création:25/05/1992 - 12/12/1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1528535
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises