SB 323/86/2/53 Registre des mariages, 1994.06.17-1994.12.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/86/2/53
Titre:Registre des mariages
Dates:1994 juin 17 - 1994 décembre 29
Période de création:17/06/1994 - 29/12/1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de mariage de plus de 80 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'inscription no 296 est la dernière du double du volume 53. Dès le 1er janvier 1995 entrée en vigueur du traitement informatique (Civis pour Lausanne)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1528414
 

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