SC 154/185 Vuillaume (Martial), dossier de faillite., 1990.01.01-1995.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 154/185
Cotes anciennes:1990/23
Titre:Vuillaume (Martial), dossier de faillite.
Dates:1990-1995
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Administrateur immobilier, à Saint-Sulpice. Classeur 8.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi SC 154/165-177
 

Descripteurs

Entrées:  immobilier (Matières\I)
  Saint-Sulpice (Suisse, VD) (Lieux\S)
  VUILLAUME (MARTIAL) (Personnes\V)
  [dossier de faillite] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=152836
 

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