SB 323/83/2/23 Registre des mariages, 1990.12.14-1992.07.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/83/2/23
Titre:Registre des mariages
Dates:1990 décembre 14 - 1992 juillet 10
Période de création:14/12/1990 - 10/07/1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de mariage de plus de 80 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1528243
 

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