SC 154/165 La Vuillaumière S.A., dossier de faillite., 1990.01.01-1995.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 154/165
Cotes anciennes:1990/20
Titre:La Vuillaumière S.A., dossier de faillite.
Dates:1990-1995
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Toutes opérations immobilières, à Saint-Sulpice. Classeur 1.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi SC 154/178-214
 

Descripteurs

Entrées:  immobilier (Matières\I)
  Saint-Sulpice (Suisse, VD) (Lieux\S)
  VUILLAUMIERE S.A. (SAINT-SULPICE) (Personnes\V)
  [dossier de faillite] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=152814
 

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