SB 323/71/3/14 Registre des décès, 1986.12.09-1995.03.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/71/3/14
Titre:Registre des décès
Dates:1986 décembre 9 - 1995 mars 21
Période de création:09/12/1986 - 21/03/1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Le registre no 9 qui comporte 24 pages a été relié avec le registre précédant
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1527836
 

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