SB 323/65/3/7 Registre des décès, 1980.02.28-1988.01.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/65/3/7
Titre:Registre des décès
Dates:1980 février 28 - 1988 janvier 10
Période de création:28/02/1980 - 10/01/1988
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1527483
 

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