SB 323/65/2/15 Registre des mariages, 1990.05.11-1992.09.07 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/65/2/15
Titre:Registre des mariages
Dates:1990 mai 11 - 1992 septembre 7
Période de création:11/05/1990 - 07/09/1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de mariage de plus de 80 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1527474
 

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