SB 323/64/2/14 Registre des mariages, 1992.04.16-1996.01.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/64/2/14
Titre:Registre des mariages
Dates:1992 avril 16 - 1995 janvier 5
Période de création:16/04/1992 - 05/01/1996
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de mariage de plus de 80 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Le registre no 15 qui comporte xx pages a été relié avec le registre précédant
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1527438
 

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