SB 323/59/3 Registres des décès, 1976.01.27-1994.06.28 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/59/3
Titre:Registres des décès
Dates:1876 - 1994
Période de création:27/01/1976 - 28/06/1994
Niveau:Série
Importance matérielle:16 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1527319
 

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