SB 323/53/2/211 Registre des mariages, 1992.04.06-1992.09.14 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/53/2/211
Titre:Registre des mariages
Dates:1992 avril 6 - 1992 septembre 14
Période de création:06/04/1992 - 14/09/1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de mariage de plus de 80 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1526992
 

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