SB 323/52/3/3 Registre des décès, 1946.05.20-1995.04.04 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/52/3/3
Titre:Registre des décès
Dates:1946 mai 20 - 1995 avril 4
Période de création:20/05/1946 - 04/04/1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1526467
 

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