SB 323/48/3/2 Registre des décès, 1917.02.20-1995.07.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/48/3/2
Titre:Registre des décès
Dates:1917 février 20 - 1995 juillet 12
Période de création:20/02/1917 - 12/07/1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1526318
 

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