SB 323/46/3/6 Registre des décès, 1951.06.17-1976.10.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/46/3/6
Titre:Registre des décès
Dates:1951 juin 17 - 1976 octobre 16
Période de création:17/06/1951 - 16/10/1976
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1526277
 

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