SB 323/42/3/8 Registre des décès, 1978.05.30-1986.10.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/42/3/8
Titre:Registre des décès
Dates:1978 mai 30 - 1986 octobre 31
Période de création:30/05/1978 - 31/10/1986
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1526182
 

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