SB 323/41/3/9 Registre des décès, 1977.11.27-1982.09.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 323/41/3/9
Titre:Registre des décès
Dates:1977 novembre 27 - 1982 septembre 21
Période de création:27/11/1977 - 21/09/1982
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1526156
 

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