SB 322/18 Champagne (arrondissement de l'état civil), 1885.06.25-1911.12.26 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 322/18
Titre:Champagne (arrondissement de l'état civil)
Dates:1876 janvier 05 - 1911 décembre 26
Période de création:25/06/1885 - 26/12/1911
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:3 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avec restrictions: seuls les actes de naissance de plus de 110 ans, les actes de mariage de plus de 80 ans et les actes de décès de plus de 50 ans sont consultables librement en salle de lecture des ACV.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er juillet 1885 (date de l'arrêté manquante). Supprimé par l'arrêté du 2 décembre 2002 et rattaché à l'arrondissement de Grandson dès le 1er janvier 2003. Fait partie de l'arrondissement de Grandson de 1876 et 1884 Adjonction de l'arrondissement de: - Bonvillars en 1962
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1516563
 

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