SB 330/268 Info-environnement, partie 1, 1989-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/268
Cotes anciennes:1.7.3, 90ml-602
Titre:Info-environnement, partie 1
Dates:1989 - 1998
Période de création:1989 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises grises cartonnées et 2 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbal ;
- Rapport d'activité, 1993-1994 ;
- Convention de projet, 1989-1994 ;
- Correspondance, 1996-1998 ;
- Extrait de journal ;
- Brochure.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  correspondance (Matières\C)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  rapport d'activités (Matières\R\rapport d'activités)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511687
 

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