SB 330/395 La Grelue, 1971-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/395
Cotes anciennes:7.2.1.3.3, 90ml-41
Titre:La Grelue
Dates:1971 - 1990
Période de création:1971 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises grises cartonnées et 5 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Classification :
- Correspondance, 1971-1989 ;
- Mémoire au conseil d'état, 1982 ;
- Soumissions, 1972 ;
- Tableau comparatif des résultats du concours.

2. Engagements, 1971 :
- Tableau des indemnités, 1972 ;
- Plan de la situation, 1972 ;
- Correspondance, 1971-1972.

3. Expropriations, 1972-1983 :
- Correspondance, 1972 ;
- Tableau de mutations, 1983.

4. Procès-verbaux de la commission exécutive, 1971-1990 :
- Procès-verbaux, 1971-1990.

5. Tronçon inférieure, 1971-1973 :
- Dossier technique, 1973 ;
- Devis récapitulatif, 1971.

6. Tronçon moyen 1, 1972 :
- Plan de situation ;
- Profils.

7. Correction de la Grelue, 1981-1990 :
- Correspondance, 1988-1990 ;
- Procès-verbaux de la commission exécutive, 1982 ;
- Expropriations ;
- Soumissions ;
- Comptes annuels, 1989-1990 ;
- Pièces comptables, 1987-1989 ;
- Classification.

8. Tronçon moyen 2, 1972 :
- Soumission, 1972 ;
- Situation provisoire, 1972 ;
- Plans de situations et profils, 1972.

9. Tronçon inférieur 2, 1971-1979 :
- Devis estimatif, 1979 ;
- Soumission, 1972 ;
- Pièces comptables, 1979 ;
- Plan de situation, 1971.

10. La Bossenaz, 1969-1971 :
- Pièces comptables, 1971
- Correspondance, 1971
- Profils, 1969.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Grelue (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\G)
  protection contre les crues (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511607
 

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