SB 330/266 Pilotage et commission de gestion des ressources, 1981-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/266
Cotes anciennes:1.6.7.1.5, 90ml-294
Titre:Pilotage et commission de gestion des ressources
Dates:1981 - 2012
Période de création:1981 - 2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises grises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Interservices et interdivisions, 1993 :
- Procès-verbal.

Projet de loi, 2000-2003 :
- Correspondance ;
- Rapports ;
- Procès-verbal.

Conseil d'Etat, 2007-2012 :
- Organigramme ;
- Bilans ;
- Programme ;
- Correspondance ;
- Présentation.

Service du personnel, 1985-1996 :
- Correspondance.

Commission de gestion des ressources, 1981-1990 :
- Procès-verbal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
  organigramme (Matières\O)
  procès-verbal (Matières\P)
  COMMISSION DE GESTION DES RESSOURCES (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511242
 

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