SB 330/222 Documents isolés , 1884-1960 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/222
Cotes anciennes:DGE HIST EAU 0033 ; DGE HIST EAU 0124 ; DGE HIST EAU 0013 ; DGE HIST EAU 0048 ; DGE HIST EAU 0034
Titre:Documents isolés
Dates:1884 - 1960
Période de création:1884 - 1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour document perforé, 1 chemise grises cartonnée, 1 carnet et 2 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Force de Joux :
- Législation,1890-1943 ;
- Correspondance, 1902-1954 ;
- Livrets de loi, 1950-1954.

Concession de Bex :
- Correspondance, 1884-1953 ;
- Plan, 1901-1916.

Organigramme :
- Département des Travaux Publics Service des Eaux, 1960.

Tableau limnimétrique :
- Collombey, 1928-1959

Procès-verbal :
- Extrait de la séance de la commission de la Gryonne, 09.11.1876.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  droit (Matières\D)
  limnimètre (Matières\L)
  organigramme (Matières\O)
  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511053
 

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