SB 330/190 Correspondance et documents de gestion, 1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/190
Cotes anciennes:DGE HIST EAU 0010-3
Titre:Correspondance et documents de gestion
Dates:1976
Période de création:1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises grises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Loi ;
- Contrat d'entreprise, 1976 ;
- Assurance, 1976 ;
- Pièce comptable ;
- Plan ;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand ; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1510842
 

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