SB 330/186 Classification, 1933-1945 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/186
Cotes anciennes:DGE HIST EAU 0028-3
Titre:Classification
Dates:1933 - 1945
Période de création:1933 - 1945
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises grises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Classification, 1935 - 1936 ;
- Pièces comptables, 1934 - 1945 ;
- Plans, 1936 ;
- Décret, 1933 ;
- Commission exécutive, 1933 - 1937.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1510786
 

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