SB 330/169 Comptes, Romainmôtier, 1947-1960 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/169
Cotes anciennes:DGE HIST EAU 0015-5 ; DGE HIST EAU 0015-7
Titre:Comptes, Romainmôtier
Dates:1947 - 1960
Période de création:1947 - 1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 cartables dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes :
- Rapports de la commission reclassification ;
- Formule de soumission ;
- Classification des fonds intéressés à la correction de Nozon, 1954 -1959.

Romainmôtier :
- Entreprise de correction, 1956-1957 ;
- Procès-verbal de la commission exécutive, 1956-1959 ;
- Plan et avis d'enquête, 1956 ;
- Correspondances, 1955-1960.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1510117
 

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