SB 330/166 Classification, dossier général, 1870-1894 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/166
Cotes anciennes:DGE HIST EAU 0006-1 ; DGE HIST EAU 0006-4
Titre:Classification, dossier général
Dates:1870 - 1894
Période de création:1870 - 1894
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 cartables et 1 enveloppe dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classification :
- Plan de périmètre ;
- Tableau de répartition ;
- Rapport ;
- Notes et plan financier ;
- Plans ;

Dossier général :
- Extrait de presse ;
- Pétition ;
- Rapport ;
- Mémoire ;
- Plan financier ;
- Notice ;
- Séance de tribunal ;
- Procès-verbal.

Note :
- Endiguement de la Veveyse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1509969
 

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