SB 330/164 Comptes, correspondances, 1874-1937 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/164
Cotes anciennes:DGE HIST EAU 0006-5 ; DGE HIST EAU 0006-6
Titre:Comptes, correspondances
Dates:1874 - 1953
Période de création:1874 - 1937
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 cartables dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance au Conseil Fédéral concernant le soutien de la Confédération à la réalisation des travaux 23.06.1886 - 12.04.1909 ;
- Comptes annuels 1874 - 1903 ;
- Extrait de presse.

- Demande d'autorisations ;
- Rapports de travaux exécutés ;
- Pièces comptables ;
- Plans ;
- Procès verbal ;
- Mémoire descriptif ;
- (1) E.25 : 07.09.1937 - 28.10.1953 ;
- (2) E.25 : 29.03.1903 - 13.12.1937 ;
- (3) E.25 : 06.03.1874 - 15.08.1921.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1509967
 

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