SC 234/231 Bénéfices d'inventaire , 1976.04.23-1987.08.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 234/231
Titre:Bénéfices d'inventaire
Dates:23 avril 1976 - 17 août 1987
Période de création:23/04/1976 - 17/08/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1507443
 

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