SB 383/3 Actes et conventions. Nos 2797-3606, 1960.12.24-1994.03.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 383/3
Titre:Actes et conventions. Nos 2797-3606
Dates:1960-1994
Période de création:24/12/1960 - 29/03/1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Y compris une enveloppe qui contient: Acte de fondation de la Fondation Maurice et Ida Lugeon (acte 1228), fantôme indiquant que l'acte 1229 (Fondation vaudoise pour la géologie) a été emporté par le chef de comptabilité générale le 9.4.1964, statuts de la Fondation Jules-Louis Gagnaux du 19 octobre 1937 (acte 1348), acte de fondation de la Fondation Georges Paillard le 4 novembre 1932 (acte 1241), acte constitutif de la Fondation Cossy du 1er février 1935 (acte 1298), acte constitutif de la Fondation Maurice Lugeon (acte 1384).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Instruments de recherche:Un index alphabétique se trouve en fin de volume.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1506740
 

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